Ne ratez plus vos émissions favorites!
Inscrivez-vous et créez votre programme TV personnalisé

Mentions légales

Le site programme-tv.com /mon-programme-tv.be est édité par :
PRAGMA CONSULT SPRL
Avenue des Volontaires 19 – 1160 Bruxelles
Numéro d'entreprise : 0867.348.660
Directeur de la Publication : M. Patrick Steinfort, Gérant
Contact Mail: tv@pragmaconsult.eu

Le site programme-tv.com /mon-programme-tv.be est hébergé par :
Netcrossing, SAS au capital de 4000 €
20 rue de verdun - 94220 Charenton Le Pont - France
SIREN : 807 760 053
SIRET : 80776005300023

Données personnelles

L'article 4 § 1 de la Loi du 8 décembre 1992 relative à la Protection de la Vie Privée s'applique aux données à caractère personnel (Nom, Prénom, Email, Adresse, Date de naissance, Qualité, et le cas échéant numéro de téléphone) des participants et notamment aux inscrits à la newsletter. Ces données seront enregistrées dans un fichier d'adresses qui peut être utilisé de façon interne ou dans le cadre d'actions commerciales, lorsque le participant a donné son consentement (N° VT 005058256)

Le participant dispose à tout moment d'un droit d'accès, de correction et d'opposition quant à ces données (tv@pragmaconsult.eu).

Des données statistiques anonymes sont également collectées par le site.

Pour les besoins de ses activités et services et notamment afin de faciliter leur bon fonctionnement, le site programme-tv utilise un système de cookies. Ces cookies pourront contenir des données relatives à l’identification et à la navigation des utilisateurs sur les sites et services programme-tv.

Les utilisateurs disposent de la faculté de bloquer ou supprimer les cookies par le biais des options présentées au sein des navigateurs Internet (Pour « Google Chrome » : Ctrl + Maj + Suppr ; pour « Internet Explorer » : Alt+X puis sélectionner le menu Option Internet ; pour « Mozilla firefox » : Onglet Firefox puis sélectionner le menu Options).

Note : L’activation des cookies peut s’avérer nécessaire pour bénéficier pleinement des services programme-tv.com /mon-programme-tv.be.

Propriété intellectuelle

Le site programme-tv.com /mon-programme-tv.be, ses contenus et services, ses logiciels, dessins, modèles, bases de données, marques et logos sont soumis au droit de la Propriété intellectuelle. Ces différents éléments sont la propriété de la société Pragma Consult. La société Pragma Consult qui édite le site programme-tv.com /mon-programme-tv.be ne confère à l’utilisateur qu’un droit non exclusif et incessible d’utilisation (par utilisation s’entend : l’usage non commercial, caractérisé par la navigation, la participation et le choix de la souscription aux différents services) de son site et de ses services, et se réserve par conséquent les droits d’exploitation de diffusion, cession, ainsi que tout autre droit sur les éléments qui constituent son site et ses services.

Tous les contenus tiers (ou commerciaux) présentés sur le site sont la propriété de leurs propriétaires respectifs (en ce compris les photographies), et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction d'un contenu tiers est interdite sans l'accord préalable de son auteur.

Les signes distinctifs et notamment les marques déposées cités sur le site programme-tv sont l’objet de droits exclusifs et ne peuvent, à ce titre, pas être reproduits sans l’accord de leurs titulaires.

Lorsqu'il fait le choix de recourir aux services « participatifs » du site (avis, commentaires, forums etc) et plus généralement lorsqu'il participe à un contenu en vue de sa diffusion sur le site programme-tv, l’utilisateur accepte de respecter les règles applicables en matière de droit d'auteur et de protection des données personnelles et de la vie privée.

Mesure d'audience

Le CIM, le Centre d'Information sur les Media, collecte, à l'aide d'un cookie, des informations à travers les pages que vous consultez (nombre de requêtes de pages, visites, etc.). Ces informations sont recueillies à des fins purement statistiques et ne permettent en aucun cas de vous identifier. Pour plus d'information et pour consulter les résultats mis à jour de cette enquête, cliquez sur le logo du CIM ou veuillez voir sur http://www.cim.be/

Reponsabilité

La société Pragma Consult met en place les moyens pour assurer un site et des services de qualité. Néanmoins la société Pragma Consult ne saurait être tenue pour responsable d’une quelconque indisponibilité, défaillance, modification ou erreur survenue lors de l’utilisation de son site ou de ses services à l’exception de celles prévues dans les conditions spécifiques inhérentes à certains services. La société Pragma Consult ne saurait garantir la continuité, l’accessibilité et la sécurité absolue du service, compte tenu des risques liés à Internet.

L’utilisateur reconnaît expressément utiliser le site et les services programme-tv.com /mon-programme-tv.be à ses seuls et entiers risques et périls.

La société Pragma Consult ne pourra être tenue pour responsable de tout dommage, direct ou indirect de quelque nature qu’il soit, survenu lors de l’utilisation de son site ou de ses services, à l’exception de ceux qui auraient pour cause un manquement de ses obligations.

La société Pragma Consult ne saurait être tenue pour responsable des relations (contractuelles ou non) entre les annonceurs/partenaires et les utilisateurs de ses sites et services sauf stipulation contractuelle expresse.

Signaler un contenu illicite

Vous pouvez signaler un contenu illicite en écrivant à l'adresse : tv@pragmaconsult.eu

Publicité

Nous sommes présents sur Facebook